Déposée le 20 décembre 1985 par SICA SOPERVAL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX),
la marque française « AGNEAUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SICA SOPERVAL SA, abattoir, domicilié(e) 24800 THIVIERS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BONHOMME Georges - France.
La marque AGNEAUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAUVAL est expirée depuis le 20 décembre 1995.
SICA SOPERVAL SA a également déposé les autres marques suivantes : SOPERVAL
SICA SOPERVAL SA, abattoir - 24800 THIVIERS. - France
M. BONHOMME Georges - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41
Agneaux de boucherie : carcasses entières ou découpée présentées en frais pièces d'agneaux présentées en frais, sous atmosphère contrôlée ou surgelées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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